Mentions légales

Le site et le service QRIndus sont édités par Julien Bastardy, entrepreneur individuel (micro-entreprise), sous le nom commercial QRIndus.

• Nom commercial : QRIndus
• Éditeur : Julien Bastardy
• Statut : Entrepreneur individuel (EI), régime de la micro-entreprise
• SIREN : 103274510
• Adresse professionnelle (domiciliation) : 14 avenue de Provence, 31880 La Salvetat-Saint-Gilles
• Sites internet prévus : https://qrindus.fr · https://qrindus.com
• Clientèle : Exclusivement destinée aux professionnels (B2B)

• E-mail : contact@qrindus.fr
• Téléphone : 06 46 19 75 33

Une page dédiée regroupe également ces coordonnées : Contact.

Le service est prévu pour être hébergé par Vercel Inc..

• Hébergeur : Vercel Inc.
• Site : https://vercel.com
• Coordonnées légales de l'hébergeur : Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, United States — contact : privacy@vercel.com — [À COMPLÉTER — numéro de téléphone public de l'hébergeur non publié dans les documents légaux Vercel consultés]

Les mentions relatives à l'hébergeur doivent être vérifiées et complétées avant publication.

L'ensemble des éléments constitutifs du site et du service QRIndus (marques, logos, textes, interfaces, bases de données, logiciels, graphismes, etc.), sauf mention contraire, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur, est interdite.

Les traitements de données à caractère personnel sont décrits dans la politique de confidentialité. Statut : disponible — non validée juridiquement.

Les conditions d'utilisation du service et les conditions de vente des abonnements sont disponibles ici :

• Conditions Générales d'Utilisation (CGU) — disponible — non validées juridiquement
• Conditions Générales de Vente (CGV) — disponible — non validées juridiquement

Ces documents n'ont pas été validés juridiquement.

Les présentes mentions sont fournies à titre informatif pour préparer la mise en conformité du site. Elles n'ont pas été validées juridiquement. Les champs marqués [À COMPLÉTER] doivent être renseignés avant toute mise en production publique.